admin – bihr-distribution https://www.bihr-distribution.com Votre blog sport auto moto Wed, 11 Jan 2023 12:23:35 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=5.9.5 Les infractions et sanctions au Code de la route pour les motos https://www.bihr-distribution.com/2023/01/11/les-infractions-et-sanctions-au-code-de-la-route-pour-les-motos/ https://www.bihr-distribution.com/2023/01/11/les-infractions-et-sanctions-au-code-de-la-route-pour-les-motos/#respond Wed, 11 Jan 2023 12:23:35 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=140 Toute infraction au Code de la route est aussi sanctionnée pour les motos. Par exemple, il y a des amendes liées à l’état d’une moto. Ces amendes sont réparties en 4 classes et il existe 3 tarifs dans chacune d’elles : le tarif minoré, le tarif forfaitaire, le tarif majoré. Il n’y a pas de tarif minoré pour la première classe et pour en bénéficier pour des infractions de deuxième, troisième et quatrième classe, il faut régler l’amende dans les 3 jours suivant la contravention.

Les infractions de première, deuxième et troisième classes

Une infraction de première classe est sanctionnée à 11 euros, de deuxième classe à 35 euros et de troisième classe de 68 euros. Quelques précisions s’imposent pour les infractions de troisième classe. Sont concernées l’absence de deux dispositifs de freinage à commandes indépendantes et celle d’une possibilité de verrouillage de la colonne de direction ainsi que l’excès de bruit. Sont également concernés le défaut de rétroviseur gauche et le défaut d’éclairage, c’est-à-dire l’absence de l’un ou des deux feux clignotants de changement de direction à l’avant et à l’arrière, le défaut d’avertisseur et l’usage d’une alarme non homologuée.

Infractions de quatrième et cinquième classes

Les infractions de quatrième classe sont à 135 euros et minorées à 90 euros en cas de paiement dans les 3 jours qui suivent la contravention. Toutefois, en cas de retard de paiement de plus de quarante cinq jours, l’infraction est majorée à 375 euros et peut atteindre les 750 euros. Voici les infractions concernées : le défaut de plaque constructeur, les plaques d’immatriculation non conformes, la possession d’un avertisseur 2 tons ainsi que les pneus lisses. Les infractions de cinquième classe sont considérées comme des délits et c’est le tribunal qui en indique la valeur. Mais normalement, celle-ci ne va pas dépasser les 1500 euros, sauf en cas de récidive.

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Planification livraison dernier kilomètre, en quoi est-ce important ? https://www.bihr-distribution.com/2022/12/09/planification-livraison-dernier-kilometre-en-quoi-est-ce-important/ https://www.bihr-distribution.com/2022/12/09/planification-livraison-dernier-kilometre-en-quoi-est-ce-important/#respond Fri, 09 Dec 2022 13:40:16 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=134 Il y a différentes étapes dans le processus de livraison de marchandises et l’étape finale, c’est la livraison proprement dite. C’est le « dernier kilomètre », une expression dans le monde de la logistique.

Zoom sur le dernier kilomètre ?

Chaque étape de la livraison de marchandises tend vers un seul objectif : la satisfaction du client. Le fameux dernier kilomètre est sans aucun doute l’étape la plus importante de toutes. En effet, c’est l’élément qui pourra avoir un impact positif ou négatif sur la satisfaction du client et sur votre activité. En cas de problème dans ce dernier kilomètre, les conséquences sur votre entreprise peuvent être graves.

D’où l’importance d’améliorer cette dernière étape, de manière à ce qu’elle soit la plus efficace possible. C’est pour cette raison que de nombreuses entreprises optent désormais pour une automatisation du last mile. Choisissez cette voie ou une planification manuelle de vos livraisons. Réfléchissez à quel transporteur les confier, avec quels véhicules de quelle capacité etc. MTS-1 est un professionnel spécialisé dans la livraison dernier kilomètre, prenez contact avec l’entreprise via leur site pour en savoir davantage concernant leurs services.

Réussissez une planification de livraison dernier kilomètre

Pour réussir une planification de livraison dernier kilomètre, deux aspects doivent être mûrement étudiés. D’abord, analyser la nécessité ou non d’un véhicule frigorifique puis réfléchir au volume des marchandises à transporter. A part ces facteurs techniques, il y a aussi des critères humains à prendre en compte.

Par exemple, certains transporteurs dernier kilomètre ont l’habitude de travailler dans certaines zones. Celles-ci sont peut-être plus proches de l’endroit où ils garent leurs véhicules ou de leur domicile. Tenir compte de cet aspect, c’est avoir la garantie de trouver un transporteur rapidement et un transporteur ravi de vous rendre service.

Veillez également à trouver des livreurs capables d’effectuer des actions comme le montage de certaines marchandises. Collaborer avec le transporteur le plus adéquat et de confiance vous permet d’assurer une livraison dernier kilomètre réussie. Si en plus, il dispose de tous les équipements utiles, c’est votre meilleur allié.

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Moto et scooter : ce qui est permis sur les autoroutes https://www.bihr-distribution.com/2022/02/09/moto-et-scooter-ce-qui-est-permis-sur-les-autoroutes/ https://www.bihr-distribution.com/2022/02/09/moto-et-scooter-ce-qui-est-permis-sur-les-autoroutes/#respond Wed, 09 Feb 2022 13:10:59 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=128 Pour rappel, il y a un plafond quant à la vitesse des véhicules sur les autoroutes, c’est 130 km/h. Mais il y a aussi une vitesse minimale, ce qui veut dire que si un véhicule roule en-dessous de cette vitesse minimale, il risque une verbalisation. En d’autres termes, il y a des véhicules qui ne peuvent emprunter les autoroutes, notamment certaines motos et certains scooters.

Vitesse

C’est la Sécurité routière qui établit la vitesse maximale et la vitesse minimale autorisées sur les autoroutes. Si un véhicule roule trop lentement, il risque de perturber la circulation et gêner les autres automobilistes. C’est le cas de certains deux-roues dont le moteur n’est pas assez puissant. Donc, 😯 km/h, c’est la vitesse minimale autorisée sur les autoroutes mais également sur les voies expresses ou les voies rapides qui imposent une vitesse minimale de 110 km/h. Selon l’article R413-19 du Code de la route, un véhicule qui roule en-dessous de cette limite représente un danger pour les autres usagers de la route.

Qui sont concernés ?

Tous les véhicules qui ne peuvent pas rouler au-delà de ces limites imposées par la loi sont donc interdits de circulation sur les autoroutes. Pratiquement tous les scooters sont concernés, surtout les scooters de 50 cm³ qui n’ont pas la capacité de rouler au-dessus de 60 km/h, les quadricycles et les quads avec une puissance de 15 KW au maximum, les voitures sans permis dont la vitesse maximale autorisée est de 45 km/h et enfin les tracteurs et autres véhicules agricoles. Sur un plan purement légal, un scooter de 125 cm³ peut atteindre les 90 km/h mais s’il peine à y parvenir, il pourrait ne pas être en mesure de réagir rapidement en cas d’incident (brusque pluie, brouillard, etc). Ce serait donc un risque de rouler sur une autoroute même pour un scooter d’une telle capacité.

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L’hoverkart, un kit intéressant pour votre hoverboard https://www.bihr-distribution.com/2021/12/24/lhoverkart-un-kit-interessant-pour-votre-hoverboard/ https://www.bihr-distribution.com/2021/12/24/lhoverkart-un-kit-interessant-pour-votre-hoverboard/#respond Fri, 24 Dec 2021 08:29:42 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=122 Vous possédez déjà un hoverboard ? C’est le moment de suivre la tendance et de le kiter avec un hoverkart. Ce kit vous permet de conduire votre hoverboard comme un karting.

Quels sont les composants de l’hoverkart ?

Un hoverkart, comme proposé sur Energie Planete est un kit qui se compose d’un siège, prolongé par une barre centrale au bout de laquelle se trouve une roue mobile. D’où la transformation de l’hoverboard en un petit bolide à 3 roues. La longueur de la barre centrale est ajustable. De part et d’autre de la roue mobile se trouvent des repose-pieds qui permettent de changer de direction à l’aide de vos pieds. Tandis que des manettes permettant l’accélération ou le freinage se trouvent de part et d’autre du siège. Des sangles de fixation permettent de l’installer sur un hoverboard. À l’arrière, il y a aussi une double suspension servant à amortir les chocs. Si vous aimez les sensations fortes ainsi que les courses de karting, c’est le kit qui manque à votre hoverboard.

Pourquoi installer un hoverkart ?

L’utilisation d’un hoverkart a plusieurs avantages. Comme pour le karting, conduire en position assise est confortable et sécurisé en même temps. Vous pouvez alors laisser les enfants l’essayer. Ils peuvent conduire l’hoverkart dès l’âge de 7 à 8 ans.

Grâce aux manettes de contrôle, vous pouvez conduire votre hoverboard kité à la même vitesse que l’original. Les fans de vitesse peuvent déjà imaginer les sensations que procure l’installation de ce kit.

Même si vous avez soif d’adrénaline, il est conseillé de ne conduire votre hoverkart que sur une surface lisse. Il existe des hoverkarts tout terrain. Toutefois, vous risquez d’endommager votre appareil si vous forcez trop sur une route accidentée.

Tous les hoverkarts ont été conçus pour être compatibles avec tous les modèles d’hoverboard. Ainsi, vous n’avez aucun souci à vous faire sur ce point. Le plus dur est encore de faire votre choix parmi les modèles sur le marché.

Quel hoverkart choisir ?

Pour choisir l’hoverkart qu’il faut, tenez compte de quelques critères. En premier lieu, il faut se renseigner sur la charge que peut supporter le Kart pour hoverboard qui vous intéresse. En général, le poids maximal est de 120 kg. Il faut aussi connaître le poids minimum, car celui-ci permet de déterminer l’âge minimum que doit avoir l’utilisateur. Ce poids se situe entre 25 à 30 kg.

Il faut également tenir compte de la robustesse du kit. Il dépend du matériau avec lequel le kit est fabriqué. La nature et la qualité du matériau définissent la qualité du hoverkart ainsi que sa capacité à résister aux chocs et aux intempéries.

Il est important de tenir compte du design dans le choix de votre Kart pour hoverboard. Sur ce point, il faut surtout se focaliser sur la roue mobile et ses caractéristiques. D’autre part, il ne faut pas négliger le côté esthétique de l’ensemble.

C’est votre budget qui détermine le choix de votre hoverkart. Bien qu’il existe des hoverkarts peu onéreux, investir quelques euros de plus permettra d’obtenir un produit de qualité supérieure.

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Choisir sa première moto : les critères à prendre en compte https://www.bihr-distribution.com/2021/07/19/choisir-sa-premiere-moto-les-criteres-a-prendre-en-compte/ https://www.bihr-distribution.com/2021/07/19/choisir-sa-premiere-moto-les-criteres-a-prendre-en-compte/#respond Mon, 19 Jul 2021 18:02:58 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=115 Pour un amateur de moto, le choix du premier modèle est un moment très important. Pour cela, vous pouvez prendre en compte les principaux points suivants.

La puissance du véhicule

Le choix d’une puissante moto garanti avant tout des dépassements rapides surtout sur des distances faibles. Vous éviterez alors les collisions avec les véhicules d’en face, car vous pourrez vous dégager rapidement. Toutefois, il faut avoir une bonne maitrise de la machine pour éviter les accidents. À noter qu’il est plus difficile de contrôler une moto dont le couple maximal est disponible dans le dernier tiers de la plage d’utilisation. Il faut noter qu’une puissante moto possède toujours un moteur « pointu ».

Le poids de la moto

Pensez à choisir une moto inférieure à 220 kg à vide si vous êtes un débutant. Une machine lourde demande de la force pour la maitriser. Mais, il faut aussi noter qu’une moto légère demande une attention particulière. En effet, la machine peut montrer une mauvaise adhérence. Cela peut la rendre plus ou moins difficile à arrêter vu que les freins vont se bloquer plus facilement. En tout cas, il faut avoir une bonne répartition du poids pour rouler aisément.

Le rayon de braquage

Le rayon de braquage a un important impact sur la maniabilité d’une moto. Vous pouvez alors opter pour un roadster pour débuter. Sinon, il y a aussi le scooter ainsi que la catégorie routière. Ces motos permettent d’enchainer plus facilement les virages. Notez que vous pouvez toujours monter en catégorie GT ou sportive à l’avenir. Ces catégories de motos peuvent se montrer plus difficiles à manier.

Son comportement routier

Normalement, le comportement routier d’une moto change en fonction de la vitesse ainsi que la piste. Ainsi, vous ne devez pas prendre ce point à la légère surtout si vous êtes débutant. Une moto en mode survireuse aura tendance à accentuer le virage. En outre, une machine en sous-vireuse peut être difficile à manipuler dans les virages. Vous pouvez alors opter pour une moto neutre qui ne montrera aucun caractère particulier.

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Quelle assurance moto pour couvrir un jeune conducteur ? https://www.bihr-distribution.com/2021/06/30/quelle-assurance-moto-pour-couvrir-un-jeune-conducteur/ https://www.bihr-distribution.com/2021/06/30/quelle-assurance-moto-pour-couvrir-un-jeune-conducteur/#respond Wed, 30 Jun 2021 04:58:17 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=110 Si vous avez un permis moto de moins de 3 années, vous êtes considéré comme un jeune conducteur, quel que soit votre âge. Ainsi, vous devez bien choisir vos garanties d’assurance pour prévenir les éventuels accidents. Dans ce cas, il est conseillé de définir le budget que vous êtes en mesure de céder pour une couverture. Dans cet article, nous faisons le point sur la formule qui pourrait vous convenir si vous êtes un jeune conducteur.

Assurance moto aux tiers

Selon la valeur de votre moto et le budget que vous désirez allouer au contrat d’assurance, l’assureur va vous proposer quelques options qui vous sont adaptées. Pour un budget restreint, la compagnie d’assurance peut vous offrir une assurance moto aux tiers qui ne garantit que les sinistres occasionnés par votre véhicule. Il s’agit de la Responsabilité Civile obligatoire qui contraint le conducteur (via son assureur) à réparer les dommages corporels ou matériels subis par des tiers. Cette couverture minimale est idéale si la valeur de votre engin n’est pas très élevée.

Assurance moto intermédiaire

Cette formule constitue une couverture à la fois sur la Responsabilité Civile et sur l’incendie ou le vol du véhicule. L’assureur peut cependant vous présenter un contrat sur mesure, selon votre cas. Il s’agit d’inclure d’autres garanties (assistance, catastrophe naturelle, etc.) qui peuvent être utiles en fonction risques auxquels votre véhicule est exposé. Cette option est la plus intéressante compte tenu de son avantage et de son coût.

Assurance moto tous risques

Cette couverture inclut toutes les garanties qui ont été sus mentionnées (Responsabilité Civile, vol et incendie). Mais en plus, l’assurance moto tous risques prend en charge même les dommages causés par un accident dont vous êtes le responsable. Cette condition est toutefois non valable si vous étiez en état d’ébriété ou si vous n’étiez pas en possession de votre permis de conduire au moment des faits. Cette formule reste la plus sûre, en dépit de son cout élevé. Ainsi, il vaut la peine de la choisir si vous conduisez une moto qui vous a coûté cher.

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Valise de diagnostic : pourquoi opter pour le Delphi ds150e ? https://www.bihr-distribution.com/2021/06/29/valise-de-diagnostic-pourquoi-opter-pour-le-delphi-ds150e/ https://www.bihr-distribution.com/2021/06/29/valise-de-diagnostic-pourquoi-opter-pour-le-delphi-ds150e/#respond Tue, 29 Jun 2021 07:01:45 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=105 Contrairement à la mécanique, l’électronique est plus compliquée à réparer, mais elle facilite la détection de l’origine d’une anomalie sur un véhicule. Cela est possible grâce à l’utilisation d’une valise de diagnostic. Celle-ci se décline en de nombreux modèles et marques parmi lesquels figure d’ailleurs le Delphi ds150e.

Utilités d’une valise de diagnostic auto

Si vous avez une voiture moderne, vous vous êtes certainement rendu compte de la présence de nombreux éléments électroniques qui la composent. Pour un non-initié, ces pièces peuvent s’avérer difficiles à cerner. Fort heureusement, pour connaître l’état de votre véhicule, vous pouvez désormais utiliser une valise de diagnostic auto. Il s’agit d’un petit ordinateur grâce auquel même un particulier peut diagnostiquer une panne sur son auto. Cet accessoire technologique se branche directement sur une voiture et vous permet de voir s’il y a un problème ou si une pièce est susceptible de causer une panne. La valise qui diagnostique l’auto collecte les données à l’aide des différents capteurs. En cas de problème, aussi minime soit-il, il vous suffit de procéder à une réinitialisation via ladite valise afin que celle-ci procède à la réparation des éléments défectueux.

Sur le marché, vous avez le choix entre une valise de diagnostic monomarque et une autre qui est multimarque. La première correspond à une marque de voiture spécifique et ne peut être utilisée que sur les voitures sorties par une marque précise. La seconde est plus polyvalente, car peu importe la marque de votre voiture, vous pourrez toujours utiliser la valise pour diagnostiquer votre véhicule. C’est par exemple le cas avec la valise diag ds 150e.

Les avantages du Delphi ds150e

Comme mentionné en sus, le Delphi ds150e, que vous pouvez acquérir ici, est une valise diagnostic auto multimarque. Vous pouvez donc l’utiliser, peu importe la marque de votre véhicule. Développée par Delphi Technologies, cette valise diag fait l’objet de mises à jour annuelles afin de s’adapter au mieux aux différents changements pouvant être apportés sur les pièces électroniques des véhicules actuels. Simple d’utilisation, cet outil de diagnostic peut être utilisé par toute personne désireuse de connaître l’état de sa voiture.

Le Delphi ds150e permet de diagnostiquer les systèmes et composants divers tels que le moteur, les freins ainsi que tous les éléments en rapport avec la sécurité d’un véhicule. Avec cette valise de diagnostic auto, vous êtes en mesure de vous tenir au courant de l’état des pneus de votre voiture, de ses systèmes d’admission et d’éclairage et bien d’autres encore. Lorsque vous diagnostiquez le moteur de votre auto avec une valise Delphi ds150e, l’appareil vous donne le résultat en temps réel. Notez que les informations collectées par cette valise sont faciles à interpréter et offrent un degré de précision optimal. Il vous est même possible de procéder vous-même à une reprogrammation grâce au Delphi ds150e, du moment que la défaillance détectée n’excède pas un certain niveau.

Il faut malgré tout remarquer que vous devez bien maîtriser l’utilisation de votre valise de diag delphi ds150e. Une mauvaise reprogrammation peut engendrer des conséquentes irréversibles pour une auto. Si vous êtes face à un problème récurrent, il est toujours préférable de s’en remettre à un professionnel pour effectuer les réparations.

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Vendre une automobile avec facilité https://www.bihr-distribution.com/2021/06/01/vendre-une-automobile-avec-facilite/ https://www.bihr-distribution.com/2021/06/01/vendre-une-automobile-avec-facilite/#respond Tue, 01 Jun 2021 04:09:55 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=100 Le domaine de la vente est très large. Vendre une auto est facile lorsque l’on connaît les arguments gagnants. Pour se lancer dans ce domaine, avoir une base de connaissances en marketing est nécessaire pour évaluer la qualité du produit et donner le prix approprié. Par contre, le système de publicité varie en fonction de votre performance. Pour y voir plus clair, vous renseigner auprès des experts en vente automobile et des agences est d’une grande aide.

Le business dans la vente automobile

Trouver du profit dans la vente automobile est simple lorsque vous suivez les tendances. Tout d’abord, pour faire de la vente un métier, vous devez savoir gérer votre emploi du temps. La ponctualité, la diplomatie et le sens du professionnalisme sont les tests permanents pour devenir un bon vendeur. La recherche d’informations est également un atout majeur pour vendre rapidement et efficacement une auto. La prospection de clients est plus simple en adoptant le système de la bouche à oreilles. Bien sûr, internet est également à votre disposition pour trouver des acheteurs potentiels. Pour optimiser vos chances de vente, pensez à créer un site web et créez des publications de tous genres pour attirer plus de clients.

La revente : est-ce bénéfique ?

Devenir preneur de voiture de deuxième main est une option à envisager si vous avez un budget assez limité pour le projet. La vente automobile nécessite effectivement un bon taux d’investissement pour être autonome et indépendante dans le métier. Acheter pour revendre est un système très ancien, mais qui est toujours aussi bénéfique qu’auparavant. Retaper une ancienne voiture est le plus fréquent. Sachez que les voitures d’occasion sont plus attirantes lorsque la carrosserie et la qualité de son intérieur sont bien faites. Opter pour un capitonnage complet est bénéfique puisqu’une voiture refaite vaut plus qu’une nouvelle dans la majorité des cas. Les voitures de collection sont des perles rares dans le milieu de la vente automobile.

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Comment entretenir sa voiture électrique en hiver ? https://www.bihr-distribution.com/2021/05/21/comment-entretenir-sa-voiture-electrique-en-hiver/ https://www.bihr-distribution.com/2021/05/21/comment-entretenir-sa-voiture-electrique-en-hiver/#respond Fri, 21 May 2021 12:42:33 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=95 Le froid hivernal peut avoir des effets négatifs sur la durée de vie des batteries. Le froid ralentit les réactions électrochimiques qui permettent à vos batteries, et donc à votre véhicule électrique, de fonctionner. Par conséquent, il est très important de bien entretenir sa voiture électrique pendant la période hivernale.

Gérez votre chauffage

Si vous ne voulez pas nuire à votre autonomie, évitez de vous pousser au maximum votre chauffage. Pensez au préconditionnement, vous monterez dans un véhicule déjà chauffé, ce qui est sûrement plus agréable, et vous aurez la possibilité d’endommager votre appareil. De plus, le préconditionnement permet de préchauffer l’ensemble du véhicule pour éviter les pertes d’énergie liées au démarrage à froid. Enfin, si votre VE est en charge, le pré conditionnement utilisera l’énergie du réseau et non l’énergie stockée dans votre batterie. Une bonne gestion de votre chauffage est donc essentielle !

Gardez votre batterie chargée et vos pneus gonflés

Par temps froid, les batteries sont moins performantes, car les réactions électrochimiques sont moins rapides. Ajoutez à cela l’utilisation du chauffage, qui est nécessaire, et votre batterie ne pourra pas vous offrir les mêmes performances que par temps doux. Il est donc conseillé de toujours partir avec une batterie bien chargée et d’adopter un style de conduite plus souple afin de maximiser votre autonomie. Il est certain qu’en hiver vos batteries sont plus exposées et donc que leur capacité diminue. Néanmoins, une bonne organisation et une bonne planification vous permettront de passer un hiver confortable et sans souci au volant de votre véhicule électrique. L’air contenu dans vos pneus se comprime également lorsque le froid s’installe, ce qui réduit leur pression. Cela crée plus de friction sur la route et réduit l’efficacité du véhicule. En vérifiant régulièrement la pression de vos pneus pendant les mois d’hiver, vous aurez une pression optimale pour tirer un peu plus de jus de votre batterie.

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A qui envoyer la déclaration de cession de véhicule ? https://www.bihr-distribution.com/2021/05/20/a-qui-envoyer-la-declaration-de-cession-de-vehicule/ https://www.bihr-distribution.com/2021/05/20/a-qui-envoyer-la-declaration-de-cession-de-vehicule/#respond Thu, 20 May 2021 10:05:35 +0000 https://www.bihr-distribution.com/?p=86 Si vous envisagez de vendre votre véhicule ou si vous voulez en faire don à quelqu’un, vous devez en effectuer la déclaration de cession. Mais pour cette déclaration, vous devez vous munir du certificat de cession qui se présente sous la forme du formulaire Cerfa 15776. Ce document doit être signé conjointement par vous, en tant que vendeur, et par l’acheteur ou le bénéficiaire. Que devez-vous savoir d’autre par rapport à la déclaration de cession ?

Le certificat de cession

Depuis que le Plan Préfectures Nouvelle Génération ou PPNG est entré en vigueur le 6 novembre 2017, la déclaration de cession de véhicule doit être faite en ligne, et seulement par cette voie. Cela veut dire que le certificat de cession, le fameux Cerfa 15776*02 n’est également accessible qu’en ligne et il s’agit d’un formulaire obligatoire pour valider le transfert de propriété de votre véhicule. Même si vous donnez votre véhicule à titre gratuit, vous devez aussi remplir un certificat de cession. La même loi s’applique également si vous cédez votre véhicule pour destruction. Que doit comporter le certificat de cession ? Trois types d’informations bien distinctes : d’abord, les informations relatives au véhicule, puis les informations permettant de vous identifier en tant que vendeur et enfin, celles concernant l’acquéreur. Sachez que le certificat de cession est exigé pour tout véhicule immatriculé en France. Cela veut dire que ça peut être une voiture ou une moto, une caravane ou un scooter, une remorque ou un camping-car, un utilitaire ou un camion, etc. Le certificat de cession a une grande utilité aussi bien pour vous qui en êtes le propriétaire actuel que pour le futur propriétaire, raisons pour lesquelles vous devez à tout prix le remplir en bonne et due forme.

Utilité du formulaire Cerfa 15776*02

Le formulaire Cerfa 15776*02, celui du certificat de cession est utile sous de nombreux rapports. En premier lieu, il vous est indispensable car sans ce document, votre dossier ne sera pas complet pour effectuer la déclaration de cession. Ensuite, pour l’acheteur, le certificat de cession est utile pour qu’il puisse procéder aux formalités liées à sa demande de carte grise. Si on en revient à votre cas, le certificat de cession vous est utile pour la déclaration de cession. La loi impose par ailleurs un délai de 15 jours pour que vous fassiez cette déclaration et ce délai court à partir de la date de la transaction. En réalisant cette déclaration, vous renseignez l’Administration que le véhicule qui était le vôtre a changé de propriétaire. Par conséquent, vous devez vous munir du certificat de cession signé par vos soins et par le nouvel acquéreur. Si vous ne remplissez pas ce certificat et si vous ne l’envoyez pas dans les délais, vous êtes tenu pour responsable quant au sort du véhicule. Donc, au regard de la loi, vous demeurez seul responsable civilement de tout incident, accident ou infractions que pourrait commettre son nouveau propriétaire. Si vous voulez éviter des problèmes, il est préférable de vous y mettre le plus rapidement possible.

Où et comment envoyer le certificat de cession ?

Si vous décidez de réaliser vous-même la démarche liée au certificat de cession, sachez que la formalité doit être faite sur le site de l’ANTS et pour cela, vous devez commencer par créer un compte ANTS. Si vous en possédez déjà un, entrez tout de suite votre identifiant et votre mot de passe. Puis, rendez-vous à la rubrique « Vendre ou donner mon véhicule ». C’est à cette étape que vous verrez un certificat de cession sous format PDF, téléchargez-le et imprimez-le en deux exemplaires. Remplissez les champs indiqués et signez ce document. Puisque vous devez aussi remettre le certificat de non-gage du véhicule à l’acheteur, téléchargez-le également et tirez-en deux exemplaires. Ensuite, enregistrez votre demande et une fois enregistrée dans le Système d’Immatriculation des véhicules ou SIV, on vous enverra le code de cession. Notez-le bien car vous devez aussi le remettre au nouveau propriétaire, et ce, dans les plus brefs délais. En quoi est-ce que ce code est aussi important ? Tout simplement parce que l’acheteur en a besoin pour effectuer une demande de carte grise sur le site de l’ANTS. Sans ce code, sa demande risque fort d’être bloquée, il ne pourra donc pas immatriculer le véhicule à son nom. Toutefois, il y a un seul cas où le code de cession n’est pas requis, c’est lorsqu’on confie la démarche de demande de nouvelle carte grise à un prestataire privé agréé. Il peut être particulièrement avantageux de passer par de tels professionnels privés pour ce genre de démarches. Il vous suffit de 2 à 3 minutes pour remplir un formulaire dédié et envoyer les pièces justificatives et votre dossier sera traité sous 24 h.

Remplir le certificat pour faire la déclaration de cession : le véhicule

Il est très important que le certificat de cession soit rempli comme il se doit parce que c’est l’élément de votre dossier qui vous permettra de faire la déclaration de cession de votre véhicule. 3 sections différentes sont à remplir, dont la première concerne le véhicule. Comme celui-ci vous appartient, c’est à vous de compléter ce cadre. Inscrivez-y clairement et sans faute le numéro d’immatriculation du véhicule, son numéro d’identification qui figure au cadre E de la carte grise et sur le moteur, sur le pare-brise et sur l’ordinateur de bord. Pour rappel, il s’agit d’un numéro à 17 chiffres que l’on nomme habituellement numéro de série. Puis, mentionnez la date de la première immatriculation du véhicule, sa marque, son type, sa version, sa variante. Ensuite, indiquez le genre national du véhicule, c’est-à-dire si celui-ci est français ou étranger et si oui, précisez de quelle nationalité il s’agit. Vous devez aussi indiquer la dénomination commerciale, autrement dit le modèle du véhicule. Surtout, n’oubliez pas de relever le kilométrage inscrit au compteur. Remplissez votre certificat de déclaration de cession en suivant ce lien. Si vous avez la carte grise du véhicule, cochez la case « Oui » et mentionnez le numéro de formule du certificat d’immatriculation si celui-ci est du nouveau format (du type AB-123-CD) ou la date de la carte grise si celle-ci relève de l’ancien format, c’est-à-dire du type 123-AB-45. Si vous n’avez pas la carte grise du véhicule sur vous, notez le motif pour lequel ce document n’est pas en votre possession.

Informer sur l’ancien propriétaire et sur le nouveau

Lorsque vous remplissez le certificat de cession, il y a deux autres sections à compléter soigneusement. La première vous concerne en tant que vendeur du véhicule, ce qui veut dire que vous devez indiquer des informations personnelles vous concernant. Inscrivez vos nom et prénom, votre nom d’usage, votre adresse personnelle. Si vous vendez ou cédez le véhicule, cochez la case « Céder », mais si le véhicule est destiné à la destruction parce qu’il n’a plus le droit de rouler sur les voies publiques, cochez plutôt la case « Céder pour destruction ». Puis, inscrivez la date et l’heure de la cession, ainsi que la date et l’heure de l’établissement du document. Enfin, il faut votre signature, une fois que vous aurez imprimé ce document. Mais selon la nature de votre cession, vous devez aussi cliquer sur d’autres cases. Par exemple, si vous vendez ou cédez gratuitement votre véhicule, cochez les deux premières cases pour signifier que vous avez bien remis à l’acheteur ou au bénéficiaire le certificat de non-gage. Quant à la section sur le nouveau propriétaire, s’il s’agit d’une personne physique, indiquez le nom et le prénom, le sexe et l’adresse. S’il s’agit d’une personne morale, indiquez la dénomination sociale, le numéro SIRET et l’adresse du siège social de l’entreprise. Mentionnez aussi la date et le lieu d’établissement du document et ensuite, imprimez-le et faites-le signer par le nouveau propriétaire. Ce dernier doit cocher 2 cases certifiant qu’il a été informé de la situation administrative du véhicule et que les informations données sont correctes.

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